Arrêtés

Louveterie: décision d'intervention

Décision n° 2020-044

Portant sur la réalisation d’interventions administratives contre les sangliers par la Louveterie.

Liste de pièces jointes

file_download2020-044 ALLOIX_battues-tirs_GGC 7_printemps_2020.pdf (PDF - 77.08 kB)

Arrêté 2020-8 Chemin communal Les Frémonds Sud

Liste de pièces jointes

file_downloadArrêté 2020-8 Chemin communal Les Frémonds Sud.pdf (PDF - 436.99 kB)

Arrêtés municipal 2020-16

Liste de pièces jointes

file_downloadArrêté 2020-16 portant interdiction de diverses activités sur le site de l_ancienne carrière.pdf (PDF - 1.13 MB)

Arrêté préfectoral 26.2020.09.25.007

Liste de pièces jointes

file_downloadAP diverses mesures lutte covid 26-2020-09-25-007.pdf (PDF - 272.15 kB)

Arrêté Municipal N°2020-23

Liste de pièces jointes

file_downloadArrêté municipal 2020-23 GIAMMATTEO Rue du Vercors_7058_.pdf (PDF - 489.6 kB)

Arrêté municipal n°2020-25

Liste de pièces jointes

file_downloadArrêté 2020-25 Montée St Blaise Eric BARRET_7622_.pdf (PDF - 390.21 kB)

Arrêté municipal n°2020-24

Liste de pièces jointes

file_downloadArrêté 2020-24 portant autorisation de travaux assainissement Lotissement Les Bernards_7653_.pdf (PDF - 510.85 kB)

Arrêté municipal n°2020-26

Liste de pièces jointes

file_downloadArrêté municipal 2020-26 Rue des Erables_7656_.pdf (PDF - 443.84 kB)

Arrêté municipal n°2020-27

Liste de pièces jointes

file_downloadArrêté municipal N° 2020-27 LDTP Canalisations Chemin de la Chapelle_7669_.pdf (PDF - 470.19 kB)

Arrêté N°RO204057AT

Liste de pièces jointes

file_downloadRO204057AT-061020-RD125-Beauregard-Rochefort_7698_.pdf (PDF - 485.74 kB)

Arrêté de Circulation RO204171AT

Liste de pièces jointes

file_downloadRO204171AT-121120-RD125-Rochefort-Samson_8702_.pdf (PDF - 505.61 kB)

Arrêté de Circulation RO204136AT

Liste de pièces jointes

file_downloadRO204136AT-121120-RD125-Rochefort_8703_.pdf (PDF - 473.64 kB)

Arrêtés municipal 2020-28

Liste de pièces jointes

file_downloadarrêté municipal 2020-28 Allée des Bernards ORANGE_8804_.pdf (PDF - 456.49 kB)

Arrêté préfectoral 26.2020.12.01.002

Liste de pièces jointes

file_downloadAP portant mesures lutte contre epidemie covid19_9005_.pdf (PDF - 291.73 kB)

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